APSAP-VP (Cliquer pour plus de détails)
L'APSAP-VP, Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes de la Ville de Paris, est une association loi 1901 reconnue d'Utilité Publique sous la déclaration n° 167303
et déclarée au Journal Officiel du 7 novembre 1929. L'association dispose d'un SIRET immatriculé 77566270300047. Elle est ouverte à tous et propose des tarifs réduits aux agents de la Mairie de Paris et de l'AP-HP. Elle a pour vocation de proposer des activités sportives et culturelles à ses membres et développe également des projets médico-sportifs en partenariat avec la Mairie de Paris et l'AP-HP dans le cadre de ses conventions avec ces deux institutions.
Son siège social est situé au Centre André Chance - 12 cour Debille - 75011 Paris dont le service administratif est joignable par téléphone aux horaires d'accueil au 01 43 79 69 87.
Son siège social est situé au Centre André Chance - 12 cour Debille - 75011 Paris dont le service administratif est joignable par téléphone aux horaires d'accueil au 01 43 79 69 87.
Conditions générales et règlement intérieur (Cliquer pour plus de détails)
L'APSAP-VP est régie par ses statuts et son règlement intérieur. En s'inscrivant, chaque adhérent les accepte et se doit de les respecter. L'ensemble de ces documents est librement accessibles en cliquant ici.
Conditions de remboursement (Cliquer pour plus de détails)
Tous nos adhérents s'inscrivent de leur fait. Ils ne peuvent en aucun cas exiger le remboursement total ou partiel de leur cotisation.
Conformément à la loi, les services d'activités de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée ne sont pas concernés par le délai de rétractation de 14 jours applicable aux achats à distance.
L'APSAP-VP peut en revanche procéder au remboursement total du montant de la cotisation (avec retenue de 2,50% sur la cotisation initiale pour frais bancaire et de gestion - frais de dossier et licence inclus si vous êtes concerné(e)) d'un adhérent au moment de son inscription si le bureau élu de la section sportive concernée refuse une inscription en raison d'une incompatibilité de niveau entre l'adhérent et le créneau choisi ou en cas d'impossibilité d'accueillir l'adhérent en raison d'un nombre de place limité.
L'APSAP-VP peut également procéder au remboursement partiel de la cotisation (hors frais de dossier et hors licence avec trois mois de carence pour frais bancaire et de gestion) d'un adhérent au prorata temporis uniquement pour raisons de santé (blessure, maladie...) et/ou professionnelles (mutation, changement d'employeur...) sur présentation d'un justificatif officiel au maximum 3 mois après la date de fin de pratique de l'activité.
Dans tout autre cas, aucun remboursement ne peut être exigé.
A noter que le remboursement des coupons ANCV remis en différé pour échange après un paiement par carte bancaire, chèque ou espèces est soumis à une retenue de 2,50% de la valeur totale des coupons sports ANCV de l'AGOSPAP pour frais bancaire et de gestion.
Par ailleurs, les établissements municipaux sportifs et médicaux (gymnases, piscines et hôpitaux) ne sont pas propriétés de l'APSAP-VP. L'association ne peut être tenue pour responsable en cas d'annulations éventuelles de séances pour cause de fermeture décidée unilatéralement par les services de la Ville de Paris et/ou de l'AP-HP. Aucun dédommagement n'est opéré.
Enfin, l'annulation de séances en raison de conditions météorologiques défavorables à la pratique d'activités se tenant en extérieur ne donne lieu à aucun report ni remboursement.
Conformément à la loi, les services d'activités de loisirs fournies à une date ou selon une périodicité déterminée ne sont pas concernés par le délai de rétractation de 14 jours applicable aux achats à distance.
L'APSAP-VP peut en revanche procéder au remboursement total du montant de la cotisation (avec retenue de 2,50% sur la cotisation initiale pour frais bancaire et de gestion - frais de dossier et licence inclus si vous êtes concerné(e)) d'un adhérent au moment de son inscription si le bureau élu de la section sportive concernée refuse une inscription en raison d'une incompatibilité de niveau entre l'adhérent et le créneau choisi ou en cas d'impossibilité d'accueillir l'adhérent en raison d'un nombre de place limité.
L'APSAP-VP peut également procéder au remboursement partiel de la cotisation (hors frais de dossier et hors licence avec trois mois de carence pour frais bancaire et de gestion) d'un adhérent au prorata temporis uniquement pour raisons de santé (blessure, maladie...) et/ou professionnelles (mutation, changement d'employeur...) sur présentation d'un justificatif officiel au maximum 3 mois après la date de fin de pratique de l'activité.
Dans tout autre cas, aucun remboursement ne peut être exigé.
A noter que le remboursement des coupons ANCV remis en différé pour échange après un paiement par carte bancaire, chèque ou espèces est soumis à une retenue de 2,50% de la valeur totale des coupons sports ANCV de l'AGOSPAP pour frais bancaire et de gestion.
Par ailleurs, les établissements municipaux sportifs et médicaux (gymnases, piscines et hôpitaux) ne sont pas propriétés de l'APSAP-VP. L'association ne peut être tenue pour responsable en cas d'annulations éventuelles de séances pour cause de fermeture décidée unilatéralement par les services de la Ville de Paris et/ou de l'AP-HP. Aucun dédommagement n'est opéré.
Enfin, l'annulation de séances en raison de conditions météorologiques défavorables à la pratique d'activités se tenant en extérieur ne donne lieu à aucun report ni remboursement.
Informations éditoriales, publications et hébergement (Cliquer pour plus de détails)
Le site Internet apsapvp.fr est édité par l'APSAP-VP. Vous pouvez contacter le directeur de la publication, Monsieur Olivier PONZIO, Président Général, sur webmaster@apsapvp.fr.
L'hébergement est assuré par OVH, SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, joignable au 0820 698 765.
L'hébergement est assuré par OVH, SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, joignable au 0820 698 765.
Protection et traitement de données à caractère personnel (Cliquer pour plus de détails)
L'APSAP-VP dispose de l'autorisation de la CNIL pour solliciter et stocker vos informations personnelles lors de votre inscription en ligne (Déclaration n°1751871 v 1 en date du 20/05/2014).
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association.
Vos données personnelles sont stockées aussi longtemps que nécessaire à compter de votre date d'inscription. Pour pouvoir bénéficier des tarifs réduits pour les membres inscrits depuis plus de plus de 10 ans, l'APSAP-VP est dans l'obligation de conserver votre profil. Conformément à la loi, vous pouvez solliciter à tout moment la suppression de votre profil (sauf si vous êtes inscrits au sein de notre association lors de la saison sportive en cours).
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Monsieur Olivier PONZIO, Président Général de l'APSAP-VP, sur donneespersonnelles@apsapvp.fr.
Le site apsapvp.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les adresses électroniques, les numéros de téléphone ou toutes autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
L'APSAP-VP vous informe également que le module de paiement en ligne par carte bancaire est un outil dépendant de la Société Générale. Le site Internet de l'association ne gère donc pas lui-même les données bancaires et délèguent leur sécurité et leur traitement à sa banque partenaire. Aucune donnée bancaire n'est stockée par l'APSAP-VP.
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Crédits photos et illustrations (Cliquer pour plus de détails)
Toutes les photographies du site sont propriété de l'APSAP-VP ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Les visuels
d'illustration ont quant à eux été achetés avec une licence autorisant leur exploitation.
